Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement
Voici la liste des règlements municipaux et les documents téléchargeables pour chacun de ceux-ci.
- Règlement 1326 (Programme de revitalisation) (6,86 Mo) Règlement concernant l’établissement d’un nouveau programme de revitalisation de certains secteurs de la Ville et remplaçant le règlement numéro 1270, et amendements le cas échéant
- Règlement 1315 Code d'étique et déontologie (67,98 Ko) Règlement concernant le Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Bécancour Adopté le 7 novembre 2011
- Règlement 1282 (Mangeoires pour oiseaux) (176,36 Ko) Règlement concernant les dispositions relatives à l’installation de mangeoires pour oiseaux sur le territoire de la Ville de Bécancour et abrogeant le règlement numéro 1178. Adopté le 7 mars 2011
- MRC Règlement de contrôle intérimaire numéro 229 (9,87 Mo) Mise à jour: 13 juillet 2010, modifié par le règlement numéro 326
- Normes urbanisme en milieu urbanisé (carte en couleur) (348,41 Ko)
- Règlement 1114 (Nuisances) (46,85 Ko)
- Règlement 1113 (Sécurité, paix et bon ordre) - Mise à jour Janvier 2010 (79,78 Ko)
- Règlement 774 (Systèmes d'alarme) (61,59 Ko) Règlement sur les système d'alarme numéro 774
- Règlement 772 (chiens) (69,79 Ko) Règlement numéro 772 Règlement concernant le contrôle des chiens
- Règlement 771 (colportage) (25,88 Ko) Règlement sur le colportage
- Règlement 767 (chiens applicable par la municipalité) (50,25 Ko) Règlement numéro 767 Règlement sur le contrôle des chiens applicable par la municipalité - mis à jour Juillet 2011
- Règlement 537 (fumoirs) (38,8 Ko) Règlement concernant les fumoirs
- Règlement 492 (tarifications modifications) (21,31 Ko) Règlement sur la tarification des modifications aux règlements concernant le plan d’urbanisme, le zonage, le lotissement et la construction
- Règlement 491 (P.I.I.A.) (41,69 Ko) Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.)
- Règlement 471 (tarification permis et certificats) (35,77 Ko) Règlement sur la tarification des permis, certificat émis en conformité avec les règlements d'urbanisme (mis à jour - août 2011)
- Règlement 337 (dérogations mineures) (24,85 Ko) Règlement sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme
- Règlement 336 (C.C.U.) (26,31 Ko) Règlement constituant un comité consultatif d'urbanisme
- Règlement 334 (zonage) Plan de zonage hors périmètre urbain (5,35 Mo) Dernière modification: règlement 1293 - avril 2011
- Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Sainte-Gertrude (1,42 Mo)
- Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Précieux-Sang (691,98 Ko)
- Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Saint-Grégoire (3,9 Mo) Dernière modification par règlement 1328 - avril 2012
- Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Sainte-Angèle-de-Laval (2,59 Mo) Dernière modification: règlement 1317 - Mars 2011
- Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Bécancour (2,35 Mo)
- Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Gentilly (3,44 Mo) À jour : 9 décembre 2011
- RÈGLEMENT 334 (ZONAGE) GRILLE DES USAGES ET NORMES (8,98 Mo) Grille des usages et normes Cédule "B" du règlement de zonage numéro 334 Mis à jour le 12 avril 2012
- Règlement 334 (zonage) (1,1 Mo) Règlement de zonage numéro 334 Mise à jour: 22 novembre 2011
- Règlement 333 (lotissement) (250,56 Ko) Règlement de lotissement numéro 333 - mis à jour: mai 2011
- Règlement 332 (construction) (251,98 Ko) Règlement numéro 332 Règlement de construction - mise à jour: 30 août 2011
Règlements concernant les travaux publics
Voici la liste des règlements municipaux et les documents téléchargeables pour chacun de ceux-ci.
- Règlement 1173 (Gestion des matières résiduelles) (208,72 Ko) Règlement sur la gestion des matières résiduelles et remplaçant le règlement numéro 1102
- Règlement 1163 (motoneiges et véhicules tout-terrain) (16,12 Mo) Règlement pour permettre la circulation des motoneiges et des véhicules tout-terrain sur certains chemins municipaux et remplaçant les règlements numéros 804, 826, 895, 976 et 1140.
- Règlement 1112 (stationnement) (3,96 Mo) Règlement relatif au stationnement et remplaçant le règlement numéro 768 et amendements
- Règlement 1032 (véhicules lourds sur pont ou viaduc) (72,14 Ko) Règlement concernant la circulation de véhicules lourds sur un pont ou un viaduc
- Règlement 949 (virage à droite) (18,47 Ko) Règlement interdisant le virage à droite au feu rouge à certaines intersections
- Règlement 899 (assainissement eaux usées) (63,37 Ko) Règlement relatif à l'assainissement des eaux usées de la ville et décrétant l'imposition d'une compensation par catégorie d'usagers
- Règlement 856 (véhicules lourds) (25,41 Ko) Règlement relatif à la circulation des véhicules lourds et des véhicules-outils et remplaçant le règlement numéro 776
- Règlement 824 (frein moteur) (12,47 Ko) Règlement concernant l'utilisation de frein moteur
- Règlement 822 (signalisation) (1,45 Mo) Règlement remplaçant le règlement numéro 775 concernant la signalisation relative à l'application du code de sécurité routière
- Règlement 773 (eau) (22,43 Ko) Règlement relatif à l'utilisation extérieure de l'eau
- Règlement 679 (ententes travaux municipaux) (144,09 Ko) Règlement concernant les ententes relatives à des travaux municipaux
- Règlement 554 (Aqueduc et égout) (259,12 Ko) Règlement concernant les normes de construction, d’utilisation et d’entretien des équipements d’aqueduc et d’égout et les normes sur les rejets d’égout
Règlements concernant la prévention incendie
Voici la liste des règlements municipaux et les documents téléchargeables pour chacun de ceux-ci.
- Document sur la prévention des incendies (33,35 Ko)
- Règlement 1199 (Prévention incendie) (463,52 Ko) Règlement numéro 1199 Règlement de prévention incendie Adopté le 3 août 2009
Règlements divers
