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Règlements municipaux
Voici la liste des règlements municipaux et les documents téléchargeables pour chacun de ceux-ci.
79 documents
- Règlements divers Règlement 1623 - Garde d'animaux 449 Ko - Format .pdf - Publié le 8 octobre 2020
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 554 (aqueduc et égout) 1 Mo - Format .pdf - Publié le 4 août 2020
- Règlements divers Règlement 1605 (taxation 2020) 515 Ko - Format .pdf - Publié le 12 février 2020
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1757 (Circulation des véhicules hors route) 8 Mo - Format .pdf - Publié le 18 décembre 2019 Règlement 1757 - Règlement autorisant la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux et remplaçant le règlement numéro 1537.
- Règlements divers Règlement 1599 (traitement des élus) 157 Ko - Format .pdf - Publié le 6 novembre 2019
- Règlements divers Règlement RM 2019 (Règlement général harmonisé) 1 Mo - Format .pdf - Publié le 20 septembre 2019 Règlement général harmonisé numéro RM 2019 regroupant divers règlements, dont les nuisances, la circulation et le stationnement, la sollicitation et le colportage, la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics et les système d'alarme.
- Règlements divers Règlement 1659 - Code d'éthique et de déontologie des employés 287 Ko - Format .pdf - Publié le 13 mars 2019 Code d'éthique des employés
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 470 (plan d'urbanisme) 349 Ko - Format .pdf - Publié le 11 février 2019 Mis à jour par le règlement numéro 1744, le 25 janvier 2024. Mis à jour par le règlement numéro 1697, le 16 mars 2023. Mis à jour par le règlement numéro 1686, le 19 janvier 2023. Mis à jour par le règlement numéro 1640, le 10 juin 2021.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Normes urbaines en milieu urbanisé 2023 549 Ko - Format .pdf - Publié le 4 février 2019
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1571 - Programme résidentiel de revitalisation et crédit de taxes du 1er janvier 2019 au 22 décembre 2022 3 Mo - Format .pdf - Publié le 18 décembre 2018 Règlement établissant un nouveau programme résidentiel de revitalisation et de crédit de taxes dans certains secteurs de la Ville pour les permis de construction émis du 1er janvier 2019 au 22 décembre 2022 inclusivement.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule L (plan 11) 2 Mo - Format .pdf - Publié le 25 juillet 2018
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule L (plan 11.1) 711 Ko - Format .pdf - Publié le 25 juillet 2018
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1549 (stationnement) 8 Mo - Format .pdf - Publié le 19 avril 2018 Règlement relatif au stationnement et remplaçant le règlement numéro 1112 et amendements.
- Règlements divers Règlement 1541 (Taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $) 216 Ko - Format .pdf - Publié le 12 février 2018
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule G 3 Mo - Format .pdf - Publié le 10 mai 2017
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule J 14 Mo - Format .pdf - Publié le 10 mai 2017 Plan 10.4 Plan des infrastructures projetées - territoire du Parc industriel et portuaire de Bécancour
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule K 788 Ko - Format .pdf - Publié le 19 avril 2017 Cédule K Plan illustrant la délimitation de l'isophone 55 dB(A) Leq (24h) le long des autoroutes 30 et 55 dans le secteur Saint-Grégoire. Règlement 1505
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1451 (Programme non résidentiel de crédits de taxes ) 196 Ko - Format .pdf - Publié le 7 février 2017
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Bécancour 2 Mo - Format .pdf - Publié le 16 janvier 2017 Règlement 1692 Mise à jour le 18-05-2023
- Règlements divers Règlement 1673 (Contrôle et de suivi budgétaires) 199 Ko - Format .pdf - Publié le 28 décembre 2016 Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et remplaçant le règlement numéro 1489.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1473 (Ententes relatives à des travaux municipaux) 332 Ko - Format .pdf - Publié le 30 novembre 2016 Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Normes d'urbanisme en milieu urbanisé 1 Mo - Format .pdf - Publié le 1 novembre 2016 ÉDITION 2018
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Formulaire de procuration pour les demandes de permis 72 Ko - Format .pdf - Publié le 19 octobre 2016
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1432 programme résidentiel de revitalisation et de crédit de taxes 2 Mo - Format .pdf - Publié le 18 octobre 2016 Règlement établissant un nouveau programme résidentiel de revitalisation et de crédit de taxes
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1474 (Programme d'aide installation septique) 281 Ko - Format .pdf - Publié le 18 octobre 2016
Source : http://www.becancour.net/citoyens/reglements-municipaux/page/2/
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