
Procès-verbaux
191 documents
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance extraordinaire du 26 septembre 2016 37 Ko - Format .pdf - Publié le 27 septembre 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance ordinaire du 12 septembre 2016 139 Ko - Format .pdf - Publié le 13 septembre 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance extraordinaire du 7 septembre 2016 46 Ko - Format .pdf - Publié le 8 septembre 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance extraordinaire du 22 août 2016 32 Ko - Format .pdf - Publié le 23 août 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance ordinaire du 1er août 2016 101 Ko - Format .pdf - Publié le 2 août 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance ordinaire du 4 juillet 2016 129 Ko - Format .pdf - Publié le 5 juillet 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance ordinaire du 6 juin 2016 103 Ko - Format .pdf - Publié le 7 juin 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance extraordinaire du 16 mai 2016 31 Ko - Format .pdf - Publié le 17 mai 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance ordinaire du 2 mai 2016 104 Ko - Format .pdf - Publié le 2 mai 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance extraordinaire du 25 avril 2016 54 Ko - Format .pdf - Publié le 25 avril 2016
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- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance ordinaire du 7 mars 2016 133 Ko - Format .pdf - Publié le 8 mars 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance extraordinaire du 8 février 2016 23 Ko - Format .pdf - Publié le 8 février 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance ordinaire du 1er février 2016 60 Ko - Format .pdf - Publié le 1 février 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance extraordinaire du 21 Janvier 2016 33 Ko - Format .pdf - Publié le 21 janvier 2016
- Procès verbaux des séances du conseil PV-Séance ordinaire du 11 janvier 2016 77 Ko - Format .pdf - Publié le 11 janvier 2016
Source : http://www.becancour.net/vie-municipale/conseil-municipal/proces-verbaux/page/8/
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