Règlement de zonage

Informations complémentaires

• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) 2 Mo - Format .pdf - Publié le 10 novembre 1987 Mis à jour par le règlement n° 1766, le 18 juillet 2024.
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule B – Grilles des usages et des normes 5 Mo - Format .pdf - Publié le 10 novembre 1987 Mis à jour par le règlement n° 1766, le 18 juillet 2024.
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule C 16 Ko - Format .pdf - Publié le 15 mai 2012 Application et entrée en vigueur des codes de construction et leurs amendements sur le territoire de la Ville de Bécancour.
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule F 5 Mo - Format .pdf - Publié le 3 juillet 1987 Cédule F Abrogée par le règlement 1516
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule G 3 Mo - Format .pdf - Publié le 10 mai 2017
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule J 8 Mo - Format .pdf - Publié le 18 mars 2015 Plan 11.4 cartographie spécifique au Parc Industriel et Portuaire de Bécancour.
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule K 788 Ko - Format .pdf - Publié le 19 avril 2017 Cédule K Plan illustrant la délimitation de l'isophone 55 dB(A) Leq (24h) le long des autoroutes 30 et 55 dans le secteur Saint-Grégoire. Règlement 1505
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule L (plan 11) 2 Mo - Format .pdf - Publié le 25 juillet 2018
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule L (plan 11.1) 711 Ko - Format .pdf - Publié le 25 juillet 2018
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage hors périmètre urbain 6 Mo - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlements 1565 et 1566 Mise à jour le 29-11-2018
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Gentilly 2 Mo - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlement 1766 Mise à jour le 18-07-2024
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Bécancour 2 Mo - Format .pdf - Publié le 16 janvier 2017 Règlement 1692 Mise à jour le 18-05-2023
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Sainte-Angèle-de-Laval 2 Mo - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlement 1719 Mise à jour le 23-11-2023
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Saint-Grégoire 2 Mo - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlement 1687 Mise à jour le 19-01-2023
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Précieux-Sang 973 Ko - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlement 1688 Mise à jour le 2023-01-25
• Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Sainte-Gertrude 1 Mo - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlement 1687 Mise à jour le 2023-01-19