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Règlements municipaux
Voici la liste des règlements municipaux et les documents téléchargeables pour chacun de ceux-ci.
79 documents
- Règlements concernant la prévention incendie Document sur la prévention des incendies 33 Ko - Format .pdf - Publié le 15 juin 2016
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1420 (Règlement établissant les règles d'empiètements sur la voie publique) 148 Ko - Format .pdf - Publié le 15 juin 2016
- Règlements concernant la prévention incendie Prévention Incendie 2016 122 Ko - Format .pdf - Publié le 16 mai 2016 Installez un avertisseur de fumée et vérifiez son fonctionnement Grâce à l’avertisseur de fumée, vous serez averti dès le début d’un incendie et augmenterez ainsi vos chances d’évacuer votre maison. Il est donc très important d’installer chez vous au...
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 491 (Plans d'implantation et d'intégration architecturale) 152 Ko - Format .pdf - Publié le 20 mai 2015 Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (P.I.I.A.).
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule J 8 Mo - Format .pdf - Publié le 18 mars 2015 Plan 11.4 cartographie spécifique au Parc Industriel et Portuaire de Bécancour.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1389 (Salubrité et entretien) 140 Ko - Format .pdf - Publié le 4 décembre 2013 Règlement sur la salubrité et l'entretien des logements.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule C 16 Ko - Format .pdf - Publié le 15 mai 2012
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule C 16 Ko - Format .pdf - Publié le 15 mai 2012 Application et entrée en vigueur des codes de construction et leurs amendements sur le territoire de la Ville de Bécancour.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 1282 (Mangeoires pour oiseaux) 274 Ko - Format .pdf - Publié le 7 mars 2011 Règlement concernant les dispositions relatives à l’installation de mangeoires pour oiseaux sur le territoire de la Ville de Bécancour et abrogeant le règlement numéro 1178.
- Règlements concernant la prévention incendie Règlement 1199 (Prévention incendie) 655 Ko - Format .pdf - Publié le 3 août 2009 Règlement numéro 1199 Règlement de prévention incendie.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1173 (Gestion des matières résiduelles) 579 Ko - Format .pdf - Publié le 27 octobre 2008 Règlement sur la gestion des matières résiduelles et remplaçant le règlement numéro 1102.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 1032 (véhicules lourds sur pont ou viaduc) 168 Ko - Format .pdf - Publié le 31 mai 2005 Règlement concernant la circulation de véhicules lourds sur un pont ou un viaduc.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 899 (assainissement eaux usées) 326 Ko - Format .pdf - Publié le 5 novembre 2001 Règlement relatif à l'assainissement des eaux usées de la ville et décrétant l'imposition d'une compensation par catégorie d'usagers.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 337 (dérogations mineures) 227 Ko - Format .pdf - Publié le 1 mars 2001 Règlement sur les dérogations mineures aux règlements d’urbanisme. Révisé le 2 juillet 2019.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 856 (véhicules lourds) 7 Mo - Format .pdf - Publié le 6 novembre 2000 Règlement relatif à la circulation des véhicules lourds et des véhicules-outils et remplaçant le règlement numéro 776.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 336 (C.C.U.) 156 Ko - Format .pdf - Publié le 1 décembre 1998 Règlement constituant un comité consultatif d'urbanisme. Révisé le 29 mai 2018.
- Règlements concernant les travaux publics Règlement 773 (eau) 146 Ko - Format .pdf - Publié le 3 novembre 1997 Règlement relatif à l'utilisation extérieure de l'eau.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 537 (fumoirs) 90 Ko - Format .pdf - Publié le 6 décembre 1993 Règlement concernant les fumoirs. Révisé le 29 mai 2018.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) 2 Mo - Format .pdf - Publié le 10 novembre 1987 Mis à jour par le règlement n° 1766, le 18 juillet 2024.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 cédule B – Grilles des usages et des normes 5 Mo - Format .pdf - Publié le 10 novembre 1987 Mis à jour par le règlement n° 1766, le 18 juillet 2024.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 332 (construction) 287 Ko - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlement numéro 332 Règlement de construction.
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 333 (lotissement) 448 Ko - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage hors périmètre urbain 6 Mo - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlements 1565 et 1566 Mise à jour le 29-11-2018
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Gentilly 2 Mo - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlement 1766 Mise à jour le 18-07-2024
- Règlements concernant l'urbanisme et l'environnement Règlement 334 (zonage) Plan de zonage secteur Précieux-Sang 973 Ko - Format .pdf - Publié le 5 octobre 1987 Règlement 1688 Mise à jour le 2023-01-25
Source : http://www.becancour.net/citoyens/reglements-municipaux/page/3/
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